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Dossier disciplinaire N°16/2010.2011
5ème Faute Technique
Maxime MONNOT - CS DECINES
La Commission Juridique, dans sa séance du 4 mai 2010, décide d'infliger :
- Une suspension de six mois dont trois mois fermes (du 23 septembre 2011 au 22 décembre 2011 inclus), au licencié Maxime MONNOT, le reste de la peine étant assortie du sursis.
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Dossier disciplinaire N°15/2010.2011
Rencontre CMR N°110 du 26/03/2011
SO PONT DE CHERUY – AS BEAUMARCHAIS
La Commission Juridique décide de classer le dossier sans suite
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Dossier disciplinaire N°14/2010.2011
Rencontre RF1 N°106 du 19/03/2011
BC VIRIAT – AL VENISSIEUX PARILLY
La Commission Juridique, dans sa séance du 20 avril 2010, décide d'infliger :
- Une suspension de trois mois dont deux mois fermes (du 13 mars 2011 au 12 mai 2011 inclus), à la joueuse n°13 B, le reste de la peine étant assortie du sursis.
- Une suspension de deux mois dont six semaines fermes (du 13 mars 2011 au 23 avril 2011 inclus), à la joueuse n°13 A, le reste de la peine étant assortie du sursis
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Dossier disciplinaire N°13/2010.2011
Rencontre RF2 N°108 du 20/03/2011
CS OZON – ES LA TALAUDIERE
La Commission Juridique, dans sa séance du 4 mai 2010, décide d'infliger :
- Une suspension de deux mois avec sursis, au licencié Patrick MORAND du CS OZON.
- Une pénalité de 80 € au club du CS OZON pour insuffisance de service d'ordre
- Une suspension d'un mois avec sursis, à la responsable de Salle du CS OZON compte tenu des propos tenus par elle envers les arbitres.
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Dossier disciplinaire N°12/2010.2011
Rencontre RM3 B N°676 du 12/02/2011
BC ATTIGNAT – OUEST LYONNAIS BASKET
La Commission Juridique, dans sa séance du 2 mars 2011, décide d'infliger :
- Une suspension de deux mois dont un mois ferme (du 12 février 2011 au 11 mars 2011 inclus), le reste de la peine étant assortie du sursis, au joueur n°10 du BC ATTIGNAT
- Une suspension d'un mois ferme (du 12 février 2011 au 11 mars 2011 inclus) au joueur n°9 du BC ATTIGNAT
- Une suspension d'un mois avec sursis au joueur n°14 de OUEST LYONNAIS BASKET
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Dossier disciplinaire N°11/2010.2011
Rencontre BF B N°55 du 19/02/2011
COTE ROANNAISE ALLIANCE BASKET – US JASSANS
La Commission Juridique, dans sa séance du 14 mars 2011, décide d'infliger :
- Une pénalité financière de 80 € au club de l'US JASSANS en raison de la mauvaise tenue de ses supporters
- De solliciter la CRAMC afin qu'elle désigne deux arbitres officiels lors de la rencontre retour qui se déroulera à l'US JASSANS, le 15 avril 2011, et ce aux frais des clubs du CRAB et de l'US JASSANS.
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Dossier disciplinaire N°10/2010.2011
Rencontre RM3 A N°680 du 20/02/2011
ST MAURICE DE GOURDANS – BC UNIEUX
La Commission Juridique, dans sa séance du 2 mars 2011, décide d'infliger :
- Une suspension de quatre mois dont deux mois fermes (du 20 février 2011 au 19 avril 2011 inclus) le reste de la peine étant assortie du sursis, au joueur n°10 du BC UNIEUX
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Dossier disciplinaire N°9/2010.2011
Rencontre CF1 A N°20 du 15/01/2011
BC UNIEUX – AL GERLAND MOUCHE
La Commission Juridique, dans sa séance du 14 mars 2011, décide d'infliger :
- Au club du BC UNIEUX, une pénalité financière de 80 € en raison de la mauvaise tenue de ses supporters.
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Dossier disciplinaire N°8/2010.2011
Rencontre CM A N°28 du 15/01/2011
LE COTEAU BASKET – OUEST LYONNAIS BASKET
La Commission Juridique, dans sa séance du 9 février 2011, décide d'infliger :
- Une suspension de 3 mois dont 27 jours fermes (du 15 janvier 2011 au 10 février 2011 inclus) le reste de la peine étant assortie du sursis, au joueur n°11 du COTEAU BASKET
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Dossier disciplinaire N°7/2010.2011
Rencontre RF3 A N°138 du 23/01/2011
SO GIVORS – BC MONTBRISON FEMININ 2
La Commission Juridique, dans sa séance du 16 février 2011, décide d'infliger :
- Une suspension de 3 mois dont 1 mois ferme (du 7 mars 2011 au 6 avril 2011 inclus) le reste de la peine étant assortie du sursis, à la joueuse n°8 de MONTBRISON FEMININ
- Une suspension de 3 mois dont 1 mois ferme (du 7 mars 2011 au 6 avril 2011 inclus) le reste de la peine étant assortie du sursis, à la joueuse n°5 de SO GIVORS
- Une suspension d'1 mois avec sursis, à la joueuse n°10 de SO GIVORS
- Une pénalité financière de 80 € au club SO GIVORS pour défaut de service d'ordre
- Un avertissement à la Présidente du SO GIVORS pour mauvaise tenue de ses supporters
- de faire jouer la rencontre à huis clos, sur terrain neutre, avec présence d'un délégué et de deux arbitres désignés par la Ligue du Lyonnais, et ce aux frais des clubs de SO GIVORS et de BC MONTBRISON FEMININ.
Dossier N°36/2010.2011
SO Givors c/ Ligue Régionale du Lyonnais
La Chambre d'Appel de la FFBB, dans sa séance du 17 mars 2011, décide :
- De réformer partiellement la décision de la Commission Juridique de la Ligue Régionale du Lyonnais :
- De confirmer l'avertissement infligé à la Présidente du SO Givors
- De confirmer la pénalité financière de 80 € pour défaut de service d'ordre
- De donner comme résultat à la rencontre le score acquis sur le terrain
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Dossier disciplinaire N°6/2010.2011
Rencontre RM2 A N°288 du 04/12/2010
ES GENAS – OULLINS STE FOY BASKET
La Commission Juridique, dans sa séance du 12 janvier 2011, décide d'infliger :
- Une suspension de 3 mois dont 40 jours fermes (du 4 décembre 2010 au 12 janvier 2011 inclus) le reste de la peine étant assortie du sursis, au joueur n°15 d'OULLINS STE FOY BASKET
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Dossier disciplinaire N°5/2010.2011
Rencontre RM2 A N°252 du 07/11/2010
ST CHAMOND BASKET – ES GENAS
La Commission Juridique, dans sa séance du 15 décembre 2010, décide d'infliger :
- Une suspension de 18 mois dont 9 mois fermes (du 1er janvier 2011 au 30 septembre 2011 inclus) le reste de la peine étant assortie du sursis, au licencié en cause de ST CHAMOND BASKET.
- Une pénalité financière au club de ST CHAMOND BASKET pour insuffisance de service d'ordre
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Dossier disciplinaire N°4/2010.2011
Rencontre CADETS N°103 du 16/10/2010
BRON BC – BC DOMBES
La Commission Juridique, dans sa séance du 24 novembre 2010, décide d'infliger :
- Une suspension de 2 mois avec sursis au capitaine du BRON BC
- Une pénalité financière au club de BRON BC pour défaut de service d'ordre
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Dossier disciplinaire N°3/2010.2011
Rencontre RM2 B N°233 du 09/10/2010
AL CHARLIEU – BC VILLEFRANCHE BASKET
La Commission Juridique, dans sa séance du 24 novembre 2010, décide d'infliger :
- Une suspension de 3 mois dont 1 mois ferme (du 17/12/10 au 16/01/11 inclus) le reste de la peine étant assortie du sursis, au capitaine de l'AL CHARLIEU.
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Dossier disciplinaire N°2/2010.2011
Rencontre RM2 B N°230 du 10/10/2010
BASKET CHARPENNES CROIX LUIZET – BOUCHOUX CONDEISSIAT BASKET
La Commission Juridique, dans sa séance du 27 octobre 2010, décide d'infliger :
- Une suspension de 3 semaines fermes (du 10/10/10 au 31/10/10 inclus) au joueur n°7 de Bouchoux Condeissiat Basket.
- Une suspension de 3 mois dont 3 semaines fermes (du 10/10/10 au 31/10/10 inclus), le reste de la peine étant assortie du sursis, au joueur n°9 de Bouchoux Condeissiat Basket.
- Une suspension de 4 mois dont 2 mois fermes (du 10/10/10 au 09/12/10 inclus), le reste de la peine étant assortie du sursis, au joueur n°12 de Bouchoux Condeissiat Basket.
- Une suspension de 4 mois dont 2 mois fermes (du 10/10/10 au 09/12/10 inclus), le reste de la peine étant assortie du sursis, au joueur n°13 de Basket Charpennes Croix Luizet.
- Une suspension de 6 mois dont 3 mois fermes (du 10/10/10 au 09/01/11 inclus), le reste de la peine étant assortie du sursis, au joueur n°7 de Basket Charpennes Croix Luizet.
- De procéder à la désignation d'un délégué de la Ligue du Lyonnais de Basket lors de la rencontre retour du 5 février 2011 à 20h30 à St André le Bouchoux , et ce aux frais des deux clubs.
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Dossier disciplinaire N°1/2010.2011
Rencontre RM3 B N°531 du 09/10/2010
LAGRESLE ETOILE – OUEST LYONNAIS BASKET
La Commission Juridique, dans sa séance du 27 octobre 2010, décide d'infliger au club de Lagresle Etoile une sanction de deux rencontres à domicile à jouer à huis clos, dont une rencontre ferme à la date du 27 novembre 2010, le reste de la peine étant assortie du sursis, en présence d’un délégué aux frais du Club de L’ETOILE LA GRESLE, dans les conditions habituelles d’un huis clos.
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